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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 décembre 2016 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 décembre 2016 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 août 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4