Article 18 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 décembre 2016 portant organisation des périodes de formation initiale des élèves officiers et officiers stagiaires à l'Ecole nationale supérieure de la police)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2012
Sct. Chapitre Ier : Classement et contrôle des connaissances, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux cas d'absence ou d'empêchement de l'élève à participer à une ou plusieurs épreuves, Art. 7, Sct. Chapitre III : Modalités de l'évaluation, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 janvier 2011
Art. 1, Sct. CHAPITRE IER : LES OBJECTIFS DES DIFFERENTES PERIODES DE LA SCOLARITE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. CHAPITRE II : LES OBJECTIFS DES DIFFERENTS MODULES DE LA SCOLARITE, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. CHAPITRE III : LES OBJECTIFS DES STAGES, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. CHAPITRE IV : L'APTITUDE PROFESSIONNELLE, Sct. SECTION 1 : COMMISSION DE SUIVI DE SCOLARITE, Art. 14, Art. 15, Sct. SECTION 2 : JURY D'APTITUDE PROFESSIONNELLE ET COMMISSION DE RECOURS, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. CHAPITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES, Art. 22