Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « plongée profonde et tutorat » associé à la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « plongée profonde et tutorat » associé à la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés aux D. 212-36 et D. 212-37 du code du sport figurent respectivement en annexes I et II du présent arrêté.