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Article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)

Article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)


Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 sont définies en annexe VI du présent arrêté.