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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2016-1686 du 8 décembre 2016 relative à l'aptitude médicale à la navigation des gens de mer et à la lutte contre l'alcoolisme en mer)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2016-1686 du 8 décembre 2016 relative à l'aptitude médicale à la navigation des gens de mer et à la lutte contre l'alcoolisme en mer)


A créé les dispositions suivantes :
- Code des transports
Art. L5521-1-1, Art. L5521-1-2


A modifié les dispositions suivantes :
- Code des transports
Art. L5549-1