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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1678 du 5 décembre 2016 relatif aux règles d'hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles)

Données brutes

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1678 du 5 décembre 2016 relatif aux règles d'hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles)

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Art. R717-77-3, Art. R717-77-5

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Sct. Sous-section 3 : Accès au chantier et périmètres de sécurité, Sct. Paragraphe 1 : Accès au chantier, Art. R717-79, Art. R717-79-1, Sct. Paragraphe 2 : Périmètre de sécurité, Art. R717-79-2, Art. R717-79-3, Art. R717-79-4

A créé les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Sct. Paragraphe 3 : Travaux concernant les bois chablis et les arbres encroués, Art. R717-81-5

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Sct. Paragraphe 1 : Intervenants utilisant une scie à chaîne, Art. R717-82, Art. R717-82-1, Art. R717-82-2

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Art. R717-84

A créé les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Sct. Paragraphe 1 : Dispositions générales, Art. R717-84-1, Art. R717-84-2, Art. R717-84-3, Art. R717-84-4, Sct. Paragraphe 2 : Dispositions applicables aux chantiers d'accès difficile, Art. R717-84-5

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Sct. Paragraphe 4 : Entreposage des produits forestiers, Sct. Paragraphe 5 : Equipements de travail utilisés à poste fixe, Sct. Paragraphe 6 : Travaux au voisinage d'ouvrages de transport ou de distribution d'électricité et d'autres fluides

A créé les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Sct. Sous-section 9 : Mise en demeure, Art. R717-85

A créé les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Art. R717-78-10, Art. R717-78-11, Art. R717-78-12, Art. R717-78-13, Art. R717-78-14, Art. R717-78-15

A créé les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Art. R717-78-16, Art. R717-78-17

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Sct. Sous-section 5 : Travaux particuliers, Sct. Sous-section 6 : Travail isolé, Sct. Sous-section 7 : Equipements de protection individuelle et dispositifs individuels de signalisation, Sct. Sous-section 8 : Hygiène

A créé les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Sct. Sous-section 4 : Modalités de rémunération

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Art. R717-80-1, Art. R717-81-1, Art. R717-80-2, Art. R717-81-2, Art. R717-80-3, Art. R717-81-3, Art. R717-80-4, Art. R717-81-4

A créé les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Art. R717-77-4

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Art. R717-78, Sct. Paragraphe 1 : Mesures de coopération entre donneur d'ordre et chefs d'entreprises intervenantes, Art. R717-78-1, Art. R717-78-2, Art. R717-78-3, Art. R717-78-4, Sct. Paragraphe 2 : Organisation et planification des travaux par les chefs d'entreprises intervenantes, Art. R717-78-5, Art. R717-78-6, Sct. Paragraphe 3 : Formation et instruction des travailleurs, Art. R717-78-7, Art. R717-78-8, Art. R717-78-9

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Art. R717-80, Art. R717-81

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Art. R717-80-5, Art. R717-81-6, Art. R717-80-6, Art. R717-81-7, Art. R717-80-7, Art. R717-81-8

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Art. R717-77-1, Art. R717-77-3

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime

Art. R717-82, Art. R717-83, Art. R717-82-1, Art. R717-83-1, Art. R717-82-2, Art. R717-83-2