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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1672 du 5 décembre 2016 relatif aux actes et activités réalisés par les manipulateurs d'électroradiologie médicale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1672 du 5 décembre 2016 relatif aux actes et activités réalisés par les manipulateurs d'électroradiologie médicale)


A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4351-2-1, Art. R4351-2-2, Art. R4351-2-3, Art. R4351-2-4


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4351-6, Art. R4351-3


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4351-3


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4351-4, Art. R4351-5


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4351-1, Art. R4351-2