Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/11/2016 (Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Paris au sein de l'université Paris-IV)

L'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation emporte habilitation à délivrer le diplôme national de master dans les mentions suivantes :

― métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, premier degré ;

― métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, second degré ;

― métier de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, encadrement éducatif ;

— métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation, pratiques et ingénierie de la formation.