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Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 octobre 2009 relatif aux ensembles de mesurage de masse de gaz compressé pour véhicules)

Article 10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 octobre 2009 relatif aux ensembles de mesurage de masse de gaz compressé pour véhicules)

La vérification primitive comprend un examen visuel de sa conformité aux exigences réglementaires et au type ayant fait l'objet du certificat d'examen de type. Elle comprend un examen de la conformité de ses parties constitutives aux certificats dont elles ont fait l'objet, le cas échéant.


Elle inclut également la mise en œuvre des essais prévus pour cette opération par la recommandation R 139-2, au choix suivant la procédure théorique (4.6.5) ou la procédure pratique (4.6.6) de vérification primitive, et, le cas échéant, les autres essais prévus par le certificat d'examen de type.