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Article ANNEXE I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 janvier 2006 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement automatique, en service)

Article ANNEXE I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 janvier 2006 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement automatique, en service)

Totalisateurs continus sur transporteur à bande dits totalisateurs continus.

Totalisateurs discontinus.

Trieurs-étiqueteurs.

Instruments de remplissage gravimétrique automatiques (doseuses pondérales).

Ponts-bascules ferroviaires à fonctionnement automatique.

Instruments de pesage à fonctionnement automatique pour le pesage en mouvement des véhicules routiers (poids total des véhicules) dits ponts-bascules routiers automatiques ayant fait l'objet d'un certificat d'examen de type par référence à la recommandation R. 134 de l'Organisation internationale de métrologie légale (OIML).