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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 novembre 2016 relatif à la mammographie numérique dans le programme de dépistage organisé du cancer du sein)
Données brutes
Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 novembre 2016 relatif à la mammographie numérique dans le programme de dépistage organisé du cancer du sein)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 septembre 2006
Art. Annexe III B