Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 février 2016 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 11, Sct. Titre Ier : Les sous-directions., Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : Les organismes directement rattachés au directeur., Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 8, Sct. Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale., Art. 9, Art. 9-1, Art. 10