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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 janvier 2011 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion de Montbéliard (25))

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 janvier 2011 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion de Montbéliard (25))

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMOI Nord Franche-Comté est constitué de trois unités se répartissant comme suit :


-une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Montbéliard ", sise 15, rue de la Petite-Hollande, 25200 Montbéliard ;

-une unité éducative d'activités de jour, dénommée " UEAJ Aire urbaine ", sise 10, rue des Nos, 90400 Danjoutin ;

-une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Belfort ", sise 25, rue Thiers, 90000 Belfort.