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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 octobre 2016 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux manifestations publiques de sports de combat)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 octobre 2016 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux manifestations publiques de sports de combat)


A modifié les dispositions suivantes :

-Code du sport.
Art. A331-36