Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2016-1410 du 20 octobre 2016 portant classement au titre des monuments historiques de la parcelle ZI 47, avec les vestiges archéologiques qu'elle contient, à Mâlain (Côte-d'Or))
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2016-1410 du 20 octobre 2016 portant classement au titre des monuments historiques de la parcelle ZI 47, avec les vestiges archéologiques qu'elle contient, à Mâlain (Côte-d'Or))
Le présent décret se substitue à l'arrêté d'inscription en date du 5 juillet 2016 susvisé.