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Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)

La sous-direction des affaires générales et de la qualité comprend trois bureaux :
1. Le bureau de la gestion et de l'organisation ;
2. (abrogé)
3. Le bureau de la sécurité ;
4. Le bureau du soutien.