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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1387 du 12 octobre 2016 modifiant les conditions de renouvellement du certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1387 du 12 octobre 2016 modifiant les conditions de renouvellement du certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D231-1-4