Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 février 2002
Sct. BAP A : SCIENCES DU VIVANT, DE LA TERRE ET DE L'ENVIRONNEMENT, Art. null, Sct. BAP B : SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCE DES MATÉRIAUX, Art. null, Sct. BAP C : SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE, Art. null, Sct. BAP D : SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES, Art. null, Sct. BAP E : INFORMATIQUE, STATISTIQUES ET CALCUL SCIENTIFIQUE, Art. null, Sct. BAP F : CULTURE, COMMUNICATION, PRODUCTION ET DIFFUSION DES SAVOIRS, Art. null, Sct. BAP G : PATRIMOINE IMMOBILIER, LOGISTIQUE, RESTAURATION ET PRÉVENTION, Art. null, Sct. BAP J : GESTION ET PILOTAGE, Art. null