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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1274 du 28 septembre 2016 relatif à la commission d'interrégion du troisième cycle long des études odontologiques et aux modalités d'agrément des stages)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1274 du 28 septembre 2016 relatif à la commission d'interrégion du troisième cycle long des études odontologiques et aux modalités d'agrément des stages)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-957 du 10 août 2011
Art. 1