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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 septembre 2016 relatif au document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnel des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 septembre 2016 relatif au document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnel des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. Annexe I-0-2 (art. A114-4)