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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2016 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère de la défense)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2016 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère de la défense)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 juillet 2016
Art. null