Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 août 2016 complétant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2013
Art. REFERENTIEL DU METIER D'AUTEUR