Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2016 modifiant l'arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires et titulaires)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2016
Art. 8