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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 septembre 2016 portant modification de l'arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un établissement de placement éducatif et d'insertion à Metz (57))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 septembre 2016 portant modification de l'arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un établissement de placement éducatif et d'insertion à Metz (57))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 janvier 2011
Art. 2, Art. 3