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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 août 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Champagne » homologué par le décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 août 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Champagne » homologué par le décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010)

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010


Annexe