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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2016 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire allouée aux personnels d'éducation relevant du ministère chargé de l'agriculture)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2016 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire allouée aux personnels d'éducation relevant du ministère chargé de l'agriculture)


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 23 septembre 2014
Art. 2