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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 août 2016 prorogeant l'arrêté du 12 février 2004 modifié relatif au titre professionnel de conducteur de travaux publics génie civil)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 août 2016 prorogeant l'arrêté du 12 février 2004 modifié relatif au titre professionnel de conducteur de travaux publics génie civil)


Le titre professionnel de conducteur de travaux publics génie civil est enregistré au répertoire national de la certification professionnelle pour une durée d'un an à compter du 21 octobre 2016.