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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 août 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 août 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2011
Art. Annexe II