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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 avril 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4