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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juillet 2016 relatif aux activités du BRGM en lien avec l'enseignement supérieur)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juillet 2016 relatif aux activités du BRGM en lien avec l'enseignement supérieur)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 novembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7