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Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Besançon :

a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

2° Clermont-Ferrand-II :

a) Centre universitaire des sciences et techniques ;

b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).

3° Dijon :

a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.

4° Le Havre :

a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).

4-1° Paris-XII :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.

5° Saint-Étienne :

a) Telecom Saint-Étienne.

6° Toulon :

a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.

7o Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.