Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juillet 2016 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mai 2011
Art. 17