Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 juillet 2016 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 juillet 2016 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme)
L'arrêté du 5 mai 2011 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 12 du présent arrêté.