Radiateur basse température pour un chauffage central/ / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-105
Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-106
Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 8 février 2016 (NOR : DEVR1603528A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 2 dudit arrêté.
Système de régulation par programmation d’intermittence / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-108
Optimiseur de relance en chauffage collectif / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-109
Récupérateur de chaleur à condensation / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-110
Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-112
Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 2 juin 2016 (NOR : DEVR1611811A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 2 dudit arrêté.
Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-113
Conformément au 1° de l’article 6 de l’arrêté du 20 mars 2015 (NOR : DEVR1507213A), l’annexe 1 de la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 6 dudit arrêté.
Conformément au 1° de l’article 6 de l’arrêté du 20 mars 2015 (NOR : DEVR1507213A), l’annexe 1 de la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 6 dudit arrêté.
Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-116
Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 8 février 2016 (NOR : DEVR1603528A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 2 dudit arrêté.
Programmateur d’intermittence pour la climtisation (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-122
Ventilation mécanique simple flux à débit d’air constant ou modulé / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-125
Ventilation mécanique double flux avec échangeur à débit d’air constant ou modulé / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-126
Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-127
Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-134
Récupération de chaleur sur groupe de production de froid / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-139
Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-141
Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-140
Déstratificateur ou brasseur d’air / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-142
Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température positive / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-124
Fermetures des meubles frigorifiques de vente à température négative/ Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-125
Lampe ou luminaire à modules LED pour l’éclairage d’accentuation / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-126
Luminaire d’éclairage général à modules LED / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-127
Système de condensation frigorifique à haute efficacité / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-130
Conduits de lumière naturelle / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-131
Tubes à LED à éclairage hémisphérique / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-132
Conformément à l’article 7 de l’arrêté du 22 décembre 2015 (NOR : DEVR1529503A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 6 dudit arrêté.
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0134 du 10/06/2016, texte n° 7, accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=J82GITl53mD3eTDbAnwWy2LCXpWGQoisGfxBVdPuq_E=
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0061 du 12/03/2016, texte n° 5, accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=MBOjYK1aF6nQu8_MetCbfkOKybiynhwl4zWmqSZPghk=
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0002 du 03/01/2016, texte n° 6, accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=7tQP0tbHnNdb41iGhdrOe9_gRqcUA3qn9Cpuf_2cwJA=
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0184 du 11/08/2015, texte n° 2, accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=rZaFYhIykfEHeO_cYuUudh9K_gvnOMgthOva_2h02AY=
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0177 du 02/08/2015, texte n° 2, accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=ZucI2g3TB8391J-G1h9Dua3PzXyh2U2x_naRfEud_Wg=
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0075 du 29/03/2015, texte n° 6, accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=xhmSfzOnsCkjNrGahHphZrmpoFhR61mGJ7APKjTA6As=
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0297 du 24/12/2014, texte n° 18, accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=FGBMw6bzzOGU6LHfYz6-OOYiF3mTkUVDd1KHOMS6u0s=