Article Annexes AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2003 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de navigation intérieure)
Article Annexes AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2003 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de navigation intérieure)
Le présent arrêté et son annexe III modifiée seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.