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Article 422-44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Article 422-44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Sont éligibles aux aides à l'édition vidéographique les œuvres suivantes :

1° Œuvre cinématographique de longue durée ou programme d'œuvres cinématographiques de courte durée ;

2° Œuvre audiovisuelle appartenant au genre de la fiction, de l'animation, du documentaire de création ou de l'adaptation audiovisuelle de spectacle vivant.