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Article Annexes AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mai 2014 relatif à la délivrance des attestations de formation pour le personnel servant à bord des navires à passagers)

Article Annexes AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mai 2014 relatif à la délivrance des attestations de formation pour le personnel servant à bord des navires à passagers)

Les annexes peuvent être consultées ou téléchargées auprès de l'UCEM, 38, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44100 Nantes Cedex 4 (mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr, site internet : http://www.ucem-nantes.fr/).