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Article 12 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires et titulaires)

Article 12 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires et titulaires)


A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 décembre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Arrêtés du 2 août 2011 relatif aux modalités d'organisation de l'année de stage et aux conditions de titularisation des inspecteurs de la jeunesse et des sports.