Article 12 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires et titulaires)
Article 12 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires et titulaires)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêtés du 28 mai 2009 fixant les modalités d'organisation de l'année de stage des candidats admis au concours interne des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs.