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Article 11 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse stagiaires)

Article 11 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse stagiaires)


A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 décembre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Arrêté du 9 décembre 1998 modifié relatif aux modalités d'organisation et au contenu du stage des candidats admis au concours de recrutement des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse.