Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er août 2016 modifiant les arrêtés du 3 décembre 1956 relatif à la création d'un brevet et d'une licence de parachutiste professionnel et d'une qualification d'instructeur et du 30 mai 2011 relatif à la formation, la qualification et la pratique des sauts en parachute biplace par les parachutistes professionnels)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 1956 Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 1956
Art. 10.1, Art. 10.2, Art. 11
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 1956
Art. 11-1, Sct. CHAPITRE IV : Qualification d'instructeur
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 1956
Art. 9
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 1956
Art. 9-2, Sct. CHAPITRE V : Carnet de saut., Sct. CHAPITRE VI : Exécution.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 1956
Art. 10