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Article L341-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)

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Les effets du classement suivent le monument naturel ou le site classé, en quelques mains qu'il passe.


Quiconque aliène un monument naturel ou un site classé est tenu de faire connaître à l'acquéreur l'existence de ce classement.