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Article 1386-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code civil)

Article 1386-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code civil)

Est réparable, dans les conditions prévues au présent titre, le préjudice écologique consistant en une atteinte non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes ou aux bénéfices collectifs tirés par l'homme de l'environnement.