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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1049 du 1er août 2016 autorisant des dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1049 du 1er août 2016 autorisant des dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-457 du 7 mai 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4