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Article R1434-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)

Article R1434-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)

La durée du plan pluriannuel régional de gestion du risque et d'efficience du système de soins arrêté par le directeur général de l'agence régionale de santé est de deux ans. Le plan peut faire l'objet d'une révision par avenants arrêtés dans les mêmes conditions.