Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 juin 2016 portant création de la spécialité « Systèmes numériques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)
Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 juin 2016 portant création de la spécialité « Systèmes numériques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)
Vous pouvez consulter les annexes dans le fac-similé du JO nº 0174 du 28/07/2016, texte nº 11 à l'adresse suivante https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032938438