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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juillet 2016 portant modification de l'arrêté du 26 janvier 2012 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Maubeuge (59))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juillet 2016 portant modification de l'arrêté du 26 janvier 2012 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Maubeuge (59))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 janvier 2012
Art. 2, Art. 3