Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juillet 2016 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-57
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-57 bis