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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2016 portant modification de diverses dispositions relatives aux activités physiques dans les accueils collectifs de mineurs)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2016 portant modification de diverses dispositions relatives aux activités physiques dans les accueils collectifs de mineurs)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 avril 2012
Art. 3