Nombre maximum d'occupants par cabine
1. A bord des navires à passagers, le nombre maximum d'occupants par cabine est fixé comme suit :
Officiers : 1 personne.
Personnel de maistrance : 2 personnes.
Personnel d'exécution : 4 personnes.
2. A bord des navires spéciaux, le nombre maximum d'occupants par cabine est fixé comme suit :
Officiers : 1 personne.
Personnel de maistrance : 2 personnes.
Personnel d'exécution : 4 personnes.
Personnel spécial : 6 personnes.